🛍️ Conditions Générales de Vente (CGV) – Nowan Fashion

1. Objet

Les présentes Conditions Générales de Vente régissent les relations contractuelles entre Nowan Fashion, dont le siège est situé au 5874 Rue d’Angora, Terrebonne, Québec, J6X 0G8, Canada, et toute personne physique ou morale (ci-après le Client) souhaitant effectuer un achat via le site internet www.nowan-fashion.com.

Toute commande effectuée sur le site implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions.

2. Produits

Les produits proposés à la vente sont décrits et présentés avec la plus grande exactitude possible sur le site.
Les photographies ne sont pas contractuelles, car de légères différences de couleur ou de texture peuvent apparaître selon les écrans ou les procédés de fabrication.

Chaque article est fabriqué à la demande, ce qui garantit une production responsable et sans surstock.

3. Commande

Le Client peut passer commande sur le site www.nowan-fashion.com en suivant les étapes indiquées lors du processus d’achat.
Avant la validation finale, le Client doit vérifier l’exactitude de sa commande (produits, tailles, coordonnées, adresse de livraison).

Nowan Fashion ne pourra être tenue responsable d’erreurs commises par le Client lors de la saisie des informations.

Une fois la commande validée et le paiement confirmé, le Client reçoit un e-mail de confirmation détaillant les produits commandés.

4. Prix

Les prix affichés sur le site sont indiqués en dollars canadiens (CAD), euros (EUR) ou dollars américains (USD) selon la localisation du client, toutes taxes comprises (TTC), sauf indication contraire.

Les frais de livraison sont précisés lors de la commande, avant validation et paiement.
Nowan Fashion se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de la validation de la commande.

5. Paiement

Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les paiements peuvent être effectués par :

Carte bancaire (Visa, Mastercard, American Express)
PayPal
Autres solutions de paiement sécurisées proposées sur le site

Toutes les transactions sont sécurisées via des protocoles SSL pour garantir la confidentialité des données.

6. Livraison

Les produits sont fabriqués et expédiés après confirmation de commande.
Les délais moyens de livraison sont de :

États-Unis / Canada : 7 à 14 jours ouvrables
Europe (dont France) : 10 à 15 jours ouvrables
Autres régions : 15 à 20 jours ouvrables

Ces délais incluent la production et la livraison.
Des retards peuvent survenir en cas de forte demande ou de situations indépendantes de notre volonté (grèves, douanes, conditions climatiques…).

Le Client est responsable de l’exactitude de l’adresse de livraison. En cas d’adresse erronée, les frais de réexpédition seront à la charge du client.

7. Retours et remboursements

Conformément à notre politique de retour, les articles ne peuvent être retournés que dans les cas suivants :

Produit défectueux ou endommagé
Erreur de taille, couleur ou modèle de notre part

Les retours doivent être signalés dans un délai de 14 jours suivant la réception du colis à :
📧 contact@nowan-fashion.com

Aucun retour ne sera accepté sans accord préalable.

8. Responsabilité

Nowan Fashion ne saurait être tenue pour responsable :

des dommages directs ou indirects résultant d’un usage inapproprié du produit ;
des retards ou pertes liés aux services de transport ;
des erreurs d’adresse fournies par le client.

Toutefois, nous nous engageons à trouver une solution équitable en cas de problème lié à une erreur de production ou à un défaut avéré.

9. Données personnelles

Les informations personnelles collectées lors des commandes sont utilisées uniquement pour le traitement et la livraison des produits.
Elles ne seront jamais revendues à des tiers.

Le Client dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression de ses données personnelles en envoyant une demande à :
📧 contact@nowan-fashion.com

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Nowan Fashion (textes, logos, images, visuels, designs) sont protégés par le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, même partielle, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.

11. Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur au Canada (Québec).
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire.
À défaut, les tribunaux compétents du Québec seront seuls habilités à statuer.